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Archives par mot-clef : synthèse

Le Certu publie un tableau de synthèse de tous les textes relatifs à la loi du 11 février 2005

Publié le 27 novembre 2009 par Philippe Steinier

Article publié dans le cadre du partenariat Immadea – Handimobility, pour les crédits voir en fin d’article. Le CERTU vient de mettre à jour un document très pratique sur la … Continuer la lecture →

Publié dans 2009, accessibilite, Institutionnel, Lois et textes juridiques | Marqué avec acceder, acces, accessibilite, accessible, administrations, bâti, batiment, Certu, collectivité, délais, diagnostic, documents, échéances, France, graphique, handicapé, handicapes, handimobility, loi, loi 2005, loi du 11 février 2005, plan, plannification, résumé, schéma, synthèse, Telechargement, telecharger, terme, textes, transporter, Transports, Voirie | 6795Laisser un commentairehttp%3A%2F%2Fwww.handimobility.org%2Fblog%2Fle-certu-publie-un-tableau-de-synthese-de-tous-les-textes-relatifs-a-la-loi-du-11-fevrier-2005%2FLe+Certu+publie+un+tableau+de+synth%C3%A8se+de+tous+les+textes+relatifs+%C3%A0+la+loi+du+11+f%C3%A9vrier+20052009-11-27+10%3A51%3A31Philippe+Steinierhttp%3A%2F%2Fwww.handimobility.org%2Fblog%2F%3Fp%3D6795

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